Mentions légales
Vous êtes actuellement connectés sur le site www.luminaires-coudert.fr
EDITION ET HEBERGEMENT
Edition
Raison sociale : R&M Coudert / PICULUS Sarl
Siège social : 59 rue de Prony - 75017 PARIS- France
Siren : 522 015 437 - RCS PARIS
Siret : 522 015 437 00018
Capital Social : 16000€
Code APE : 4649Z
Direction de la publication
Sandrine Govers
Création du site Web - SEO – Hébergement managé
Agence Sésame - Web et Communication - Millau Aveyron
Le site www.luminaires-coudert.fr est enregistré auprès de la CNIL sous le numéro 1817112.
DROITS D'AUTEUR - DROITS DE REPRODUCTION
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Piculus est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque Rosemonde et Michel Coudert® est une marque déposée auprès de l’INPI. Les modèles des produits de la gamme R&M Coudert sont des modèles déposés.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces modèles effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Piculus est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
ABSENCE DE GARANTIE SUR LE CONTENU
Piculus s’efforce d’inclure sur ce site des informations exactes et à jour mais ne donne aucune garantie à ce titre. En dépit du soin apporté au recueil des informations des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister. En toute hypothèse et compte tenu des conditions d’utilisation, l’utilisateur du site et des informations qu’il contient, reconnaît qu’il en fait usage sous sa seule responsabilité ; Piculus ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation de ce site ou l’impossibilité d’accès ou par toute erreur ou omission dans son contenu.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.luminaires-coudert.fr est soumis au droit français.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Nous garantissons la confidentialité de toutes les informations que vous nous transmettez et nous nous interdisons de les communiquer à des partenaires commerciaux sans votre accord.
Nous prenons toutes les précautions nécessaires pour garder confidentielles vos données personnelles. Toutes les Informations personnelles relatives à votre identification sont soumises à un accès restreint pour empêcher tout accès, toute modification non autorisée ou toute mauvaise utilisation.
En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, pour disposer à tout moment d'un droit d'accès et de modification sur les données personnelles vous concernant, veuillez nous le signaler en remplissant le formulaire de contact ou en nous envoyant un email ou adressez-nous un courrier à l’adresse : PICULUS SARL - 1 avenue Anatole France - 92110 CLICHY
LIENS
Toute création d'un lien hypertexte redirigeant vers www.luminaires-coudert.fr est soumise à un accord préalable et écrit de la part de la société Piculus.
Piculus ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet.